::: La responsabilité des clubs sportifs et de leurs dirigeants :::
La compléxification de la gestion d'un club sportif n'a d'égale que l'amplification des risques du domaine juridique auxquels sont confrontés les clubs et leurs dirigeants.
Ce cours est destiné à celles et ceux qui souhaitent comprendre en termes simples, les différentes notions de responsabilité. Il est illustré d'exemples issus de jurisprudences qui permettent de comprendre de façon très concrète les risques encourus.
"La responsabilité des clubs sportifs et de leurs dirigeants" est proposé au prix unitaire de 59 euros TTC. Frais de port inclus.
Sommaire
La notion de responsabilité : les différents types de responsabilité
La notion de dirigeant
Chapitre I :
La responsabilité de l'association en tant que personne morale
La responsabilité pénale des personnes morales
Les personnes morales et la responsabilité pénale
Les conditions de la responsabilité pénale des associations
Les sanctions pénales encourues par les associations
La responsabilité civile des clubs sportifs et ses particularités
Les conditions d'engagement de la responsabilité civile
La responsabilité contractuelle de l'association
La responsabilité délictuelle de l'association
La responsabilité du club sportif en tant qu'organisateur d'activités sportives
La responsabilité financière de l'association
Une responsabilité cumulative avec celle des personnes physiques
Chapitre II : La responsabilité personnelle des dirigeants
La responsabilité du président de l'association
Les conditions de la responsabilité des dirigeants de l'association
La responsabilité civile des dirigeants
La responsabilité pénale des dirigeants
La responsabilité financière des dirigeants
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